Mentions Légales


L’ARTM prend soin de s’assurer que les informations contenues sur son site sont exactes. L’ARTM ne peut néanmoins être tenu responsable de l’inexactitude des dites informations.
De même, l’ARTM ne peut être tenu responsable du contenu des sites auxquels l’utilisateur pourrait accéder à partir de liens hypertextes présents sur le site ARTM.asso.fr.

Plus généralement, l’ARTM ne saurait être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès à son site ou, au contraire, de l’impossibilité d’y accéder.

Sans qu’une annonce préalable ne soit nécessaire, l’ARTM se réserve le droit de modifier, ajouter ou supprimer les informations contenues dans son site. Les données sont diffusées à titre informatif et l’utilisateur n’est pas assuré en se servant de celles-ci de leur exactitude, exhaustivité ou actualisation.

Toute reproduction des données, en particulier par utilisation des textes, extraits ou représentations graphiques requièrent l’autorisation préalable de l’ARTM.

L’exploitation du site ARTM.asso.fr ainsi que les conséquences de cette exploitation sont soumises au droit français.

Respect de la confidentialité des données
Les informations collectées sur ce site sont destinées à l’ARTM.

Conformément aux articles 26, 27 et 36 de la loi Informatique et Libertés du 06 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’opposition, d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Pour faire valoir ce droit, vous pouvez contacter le Webmaster à l’adresse : contact@artm.asso.fr.

Editeur
Association des AMIS DU RAIL ET DES TRANSPORTS DE MARSEILLE,
Siège : Dépôt Saint Pierre, 27 boulevard Jean Aicard, 13005 MARSEILLE
Siret : 418 036 679 00011

Hébergeur
Nom : AB Connect
Adresse : 2, avenue des Déportés de la Résistance – 13100 AIX-EN-PROVENCE
Téléphone : +33 (0)8 92 701 308 (0,34 €/mn)